Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INULA
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE (société anonyme) 5, rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16.

Numéro de dépôt :
1214925
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1992

Présentation de la marque INULA

Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque INULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INULA est expirée depuis le 8 octobre 1992.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE5 a également déposé les autres marques suivantes : CACTUS , TOTAL


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE (société anonyme) 5, rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.